Retour à Liens utiles

Mentions légales

Informations légales du site www.simencourt.fr
Ce site Internet est le site officiel de la mairie de Simencourt (Pas de Calais).

Propriété Intellectuelle

Le site est la propriété de la mairie de Simencourt, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la mairie de Simencourt ou de tiers étant autorisés à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu une autorisation préalable, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site ne servent qu’à transmettre des éléments d’informations.
La mairie de Simencourt conserve de manière confidentielle ces données (pour une durée ne pouvant excéder 1 an) et ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement.

Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Mairie de Simencourt

Grande Rue
62123 SIMENCOURT
Telephone : 0321588504


Crédits

Directeurs de la publication : Monsieur Donat Tabary, Monsieur Joël Nivard et Madame Catherine Soubirous.

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France